Conseil Municipal

Accueil | Conseil Municipal | Convocation prochain conseil municipal

Convocation prochain conseil municipal


Prochain Conseil Municipal le jeudi 9 septembre 2021 à 20h30 dans la salle de réunion de la mairie d’Alba la Romaine. La réunion sera ouverte au public sous réserve des mesures sanitaires en vigueur : présentation du pass sanitaire et port du masque.

PDF - 72.7 ko
Convocation conseil municipal du 9/09/2021

ORDRE DU JOUR :
- Transfert de la compétence Eclairage Public au profit du SDE07 - Délibération,
- Projet de contrat Etat-Office National des Forêts 2021-2025 – Délibération contre le projet de contrat proposé par l’Etat - Délibération,
- Convention entre la commune d’Alba la Romaine et la SNCF - Modification de la durée – Délibération,
- Convention entre la Commune d’ALBA LA ROMAINE et la SARL Vélorail du Sud Ardèche - Modification de la durée – Délibération,
- Convention entre la Commune d’ALBA LA ROMAINE et Monsieur Albert BENOIT - Délibération,
- Convention entre la Commune d’ALBA LA ROMAINE et l’entreprise AXIONE - Délibération,
- Tarifs de location de la Salle Polyvalente à compter du 15 septembre 2021 - Délibération,
- Délibération attributions de subventions aux associations - Délibération,
- Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations du Conseil Municipal.
- Questions diverses.