ANNÉE 2023

Accueil | Conseil Municipal | ANNÉE 2023 | Séance du 20 juillet 2023

Séance du 20 juillet 2023

PDF - 1 Mo
Approbation du règlement de formation après avis du CST auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriales de l’Ardèche, pour le personnel communal
PDF - 113.2 ko
Suppression de la délibération 2019-45 du 14 octobre 2019 portant sur les indemnités horaires pour travail du dimanche et jours fériés.
PDF - 104.6 ko
Demande de subvention au Conseil départemental de l’Ardèche dans le cadre du dispositif -Atout ruralité, Communes- au titre du Pacte routier 2023 - Dossier n°2
PDF - 149.1 ko
Travaux d’extension des lits de roseaux pour le traitement des boues de la station d’épuration - Modification de la demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement
PDF - 133.6 ko
Arrêt du plan de mobilité simplifié (PDMS), institution du comité des partenaires et modification de l’intérêt communautaire pour l’aménagement de la liaison entre la Via Ardèche...
PDF - 77.8 ko
Tarifs de l’accueil périscolaire à compter du 1er septembre 2023
PDF - 104.4 ko
Voeu pour le financement prioritaire du renouvellement et de la modernisation des -Petites Lignes- ferroviaires en Auvergne-Rhône Alpes
PDF - 307.4 ko
Modification du règlement intérieur du restaurant scolaire des écoles élémentaire et maternelle publiques de la commune à compter du 1er septembre 2023
PDF - 97.9 ko
Compte Rendu des décisions 2023-07-CM-20.07.2023